Déposée le 23 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTO SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « ALTO SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTO SPORT domicilié(e) La Porte,44240 SUCE SUR ERDRE - 44240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 485 519 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAJE Maître Nathalie MIGNEAU-FOUGERY domicilié(e) 1 bis, rue Robert Schuman, BP 137,44403 REZE CEDEX - 44403 - France.
La marque ALTO SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTO SPORT est expirée depuis le 23 mars 2014.
ALTO SPORT SARL - La Porte,44240 SUCE SUR ERDRE - 44240 - France - SIREN 452485519
CABINET SAJE Maître Nathalie MIGNEAU-FOUGERY - 1 bis, rue Robert Schuman, BP 137,44403 REZE CEDEX - 44403 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
– métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; clôtures métalliques pare-ballon. – cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement), filets ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques. – éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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