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Marques déposées par la société Altmann
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RAPHAEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAPHAEL
Mr. Altmann, Société Raphaël SARL

Numéro de dépôt :
3082353
Date de dépôt :
05/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2011
RAPHAEL de Altmann

Présentation de la marque RAPHAEL

Déposée le 5 février 2001 par la société Altmann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAPHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la société Altmann domicilié(e) 8, rue des Coutures St Gervais, 75003 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions Raphaël - France.

La marque RAPHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPHAEL est expirée depuis le 5 février 2011.


Mr. Altmann, Société Raphaël SARL - 8, rue des Coutures St Gervais, 75003 Paris - France


Editions Raphaël - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330026 - Publication au BOPI 2001-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Editions de livres. Fourniture d'accès à un site Internet.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.