Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TARTE "IN"
ALTMANN Gilles

Numéro de dépôt :
1265009
Date de dépôt :
12/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/1994
LA TARTE \

Présentation de la marque LA TARTE "IN"

Déposée le 12 mars 1984 par ALTMANN Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TARTE "IN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALTMANN Gilles domicilié(e) 104, rue Caulaincourt, 75018 PARIS. - France.

La marque LA TARTE "IN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TARTE "IN" est expirée depuis le 12 mars 1994.


ALTMANN Gilles - 104, rue Caulaincourt, 75018 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Farines et préparation faites de céréales, pain;patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel;sel, moutarde, vinaigres, sauces;épices;glaces à rafraichir;bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons;Boissons alcooliques. Divers : restaurant, salon de thé, restauration rapide,

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.