Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPISAC
Madame ALTMAN Véronique, Claude, de nationalité française, 7, rue Coutureau, 92210 SAINT-CLOUD. Madame DEFLANDRE Sophie, Caroline de nationalité française, 4, rue Pasteur, 92210 SAINT-CLOUD.

Numéro de dépôt :
1302991
Date de dépôt :
20/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1995

Présentation de la marque TAPISAC

Déposée le 20 mars 1985 par madame ALTMAN Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAPISAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame ALTMAN Véronique - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque TAPISAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPISAC est expirée depuis le 20 mars 1995.


Madame ALTMAN Véronique, Claude, de nationalité française, 7, rue Coutureau, 92210 SAINT-CLOUD. Madame DEFLANDRE Sophie, Caroline de nationalité française, 4, rue Pasteur, 92210 SAINT-CLOUD. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Sac notamment pour le bain, serviettes et draps pour le bain.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).