Déposée le 31 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTIUS AUTOMOBILES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTIUS AUTOMOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-51 du 19 décembre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTIUS AUTOMOBILES domicilié(e) ZI Sainte Marie des Champs, 76190 SAINTE MARIE DES CHAMPS, 342.163.169 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 163 169 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jocelyne ZWAENEPOEL - France.
La marque ALTIUS AUTOMOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIUS AUTOMOBILES est expirée depuis le 31 octobre 2007.
ALTIUS AUTOMOBILES S.A.R.L. - ZI Sainte Marie des Champs, 76190 SAINTE MARIE DES CHAMPS, 342.163.169 - France - SIREN 342163169
Maître Jocelyne ZWAENEPOEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51
Location, entretien de tous véhicules, matériels roulants Appareils de locomotion par terre neufs ou d'occasion, équipements auxdits véhicules et matériels Véhicules, matériels roulants, appareils de locomotion par terre neufs ou d'occasion.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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