Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ALTIUM LTD
/
SITUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SITUS
ALTIUM LTD, Société existant et organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3062513
Date de dépôt :
06/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2030

Présentation de la marque SITUS

Déposée le 6 novembre 2000 par la société ALTIUM LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la société ALTIUM LTD domicilié(e) 3 Minna Close, New South Wales, 2085 BELROSE - Australie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS, Mme BOKSENBAUM Nathalie domicilié(e) 5 rue Saint-Didier, 75116 PARIS - France.

La marque SITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SITUS arrivera à expiration en date du 6 novembre 2030.


ALTIUM LTD, Société existant et organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3 Minna Close, New South Wales, 2085 BELROSE - Australie


ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS, Mme BOKSENBAUM Nathalie - 5 rue Saint-Didier, 75116 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2010 n°2455276 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-16

Inscription le 27 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°538292 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-27

Inscription le 7 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666469 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-07

Inscription le 7 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666468 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-07

Inscription le 7 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666467 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-07

Renouvellement sans limitation le 28 août 2020 n°2757999 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-28

Appareils pour le traitement des données et pour la télécommunication. Logiciels y compris logiciels pour outils de développement pour circuits imprimés et autres dessins.