Déposée le 28 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTITUDES-ANYWAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 6 milliards d'Autres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTITUDES-ANYWAY domicilié(e) 111, avenue Victor Hugo,75784 PARIS cedex 16 - 75784 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ALTITUDES-ANYWAY domicilié(e) 111, avenue Victor Hugo,75784 PARIS cedex 16 - 75784 - France.
La marque 6 milliards d'Autres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ALTITUDES-ANYWAY - 111, avenue Victor Hugo,75784 PARIS cedex 16 - 75784 - France
SARL ALTITUDES-ANYWAY - 111, avenue Victor Hugo,75784 PARIS cedex 16 - 75784 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Inscription le 9 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472007 - Publication au BOPI 2008-04-09
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518817 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Divertissement. Activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéos. Servirces de photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie. Clichés. Affiches. Albums. Cartes. Livres. Journaux. Prospectus. Brochures. Calendriers. Instruments d'écriture. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Vêtements.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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