Déposée le 26 février 2001 par la Société Anonyme (SA) ALTITUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « METEOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTITUDE domicilié(e) J.L. DABROWSKI, 9 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 25500 MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 820 461 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTITUDE S.A - France.
La marque METEOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTITUDE S.A - J.L. DABROWSKI, 9 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 25500 MORTEAU - France - SIREN 672820461
ALTITUDE S.A - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Instruments fixes ou portatifs de mesure des éléments climatiques et de prévisions météorologiques intégrant des fonctions horloge.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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