Déposée le 13 décembre 1991 par la société ALTITUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC),
la marque française « BOSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ALTITUDE domicilié(e) 1 Boulevard du Vialenc, BP 639 - 15006 - AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 138 776 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALTITUDE domicilié(e) 1 Boulevard du Vialenc, BP 639 - 15006 - AURILLAC - France.
La marque BOSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTITUDE, Union de Coopératives Agricoles - 1 Boulevard du Vialenc, BP 639 - 15006 - AURILLAC - France - SIREN 323138776
ALTITUDE - 1 Boulevard du Vialenc, BP 639 - 15006 - AURILLAC - France
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2001 n°2209247 - Publication au BOPI 2001-11-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31
Inscription le 14 mai 2007 - Changement de dénomination n°453970 - Publication au BOPI 2007-05-14
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2011 n°2484084 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannates;adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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