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Marques déposées par la société ALTITUDE – Union de Coopératives Agricoles
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Clartis
Marque expirée - Marque en non vigueur

Clartis
ALTITUDE – Union de Coopératives Agricoles, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
99801368
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2019

Présentation de la marque Clartis

Déposée le 30 juin 1999 par la société ALTITUDE – Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clartis »

Le déposant est la société ALTITUDE – Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 1, Boulevard du Vialenc BP 639 - 15006 - AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 138 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTITUDE Union de Coopératives Agricoles, Monsieur Jacques ESPINASSE domicilié(e) 1, Boulevard du Vialenc BP 639 - 15006 - AURILLAC cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Clartis est expirée depuis le 30 juin 2019.

ALTITUDE – Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : LE CHOIX DE L'ELEVAGE AUTHENTIQUE , SOLUCARB


ALTITUDE – Union de Coopératives Agricoles, Union de Coopératives Agricoles - 1, Boulevard du Vialenc BP 639 - 15006 - AURILLAC - France - SIREN 323138776


ALTITUDE Union de Coopératives Agricoles, Monsieur Jacques ESPINASSE - 1, Boulevard du Vialenc BP 639 - 15006 - AURILLAC cedex - France


Inscription le 14 mai 2007 - Changement de dénomination n°453970 - Publication au BOPI 2007-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2410968 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.