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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTITUDE TELECOM
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PASS 3G
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASS 3G
ALTITUDE TELECOM, SAS

Numéro de dépôt :
3660881
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2019
PASS 3G de ALTITUDE TELECOM

Présentation de la marque PASS 3G

Déposée le 29 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTITUDE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS 3G »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTITUDE TELECOM domicilié(e) 1, rue François Perroux Parc de la Vatine - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 787 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTITUDE TELECOM domicilié(e) 1, rue François Perroux Parc de la Vatine - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS 3G est expirée depuis le 29 juin 2019.

ALTITUDE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : Global IP , Wimax , IPAROS , Iparos , ALTITUDE TELECOM , ALTITUDE TELECOM


ALTITUDE TELECOM, SAS - 1, rue François Perroux Parc de la Vatine - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 428787246


ALTITUDE TELECOM - 1, rue François Perroux Parc de la Vatine - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet partiel n°525895 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; batteries électriques ; relais électriques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Emissions radiophoniques ou télévisées.

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.