Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Iparos
Altitude Telecom S.A

Numéro de dépôt :
3116091
Date de dépôt :
03/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2011

Présentation de la marque Iparos

Déposée le 3 août 2001 par la Société Anonyme (SA) Altitude Telecom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Iparos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Altitude Telecom domicilié(e) Magellan II, PAT La Vatine, 76130 Mont Saint Aignan - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 089 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altitude Telecom - France.

La marque Iparos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Iparos est expirée depuis le 3 août 2011.

Altitude Telecom a également déposé les autres marques suivantes : Global IP , Wimax , IPAROS , PASS 3G , ALTITUDE TELECOM , ALTITUDE TELECOM


Altitude Telecom S.A - Magellan II, PAT La Vatine, 76130 Mont Saint Aignan - France - SIREN 400089942


Altitude Telecom - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Inscription le 8 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423913 - Publication au BOPI 2005-12-08

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Inscription le 10 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503603 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

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