Altitude-Consulting, SARL Perception and Guidance Embedded Systems, SA
Numéro de dépôt :
3149875
Date de dépôt :
25/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
25/02/2012
Présentation de la marque SNOW SAT
Déposée le 25 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Altitude-Consulting et la Société Anonyme (SA) Perception and Guidance Embedded Systems
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « SNOW SAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Altitude-Consulting domicilié(e) 40 avenue de la Libération,05100 Briançon - 05100 - France et la Société Anonyme (SA) Perception and Guidance Embedded Systems domicilié(e) 4 bis Chemin des Prés,38240 Meylan - 38240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hugues Chardonnet Altitude-Consulting domicilié(e) 40 avenue de la Libération,05100 Briançon - 05100 - France.
La marque SNOW SAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Altitude-Consulting, SARL - 40 avenue de la Libération,05100 Briançon - 05100 - France
Perception and Guidance Embedded Systems, SA - 4 bis Chemin des Prés,38240 Meylan - 38240 - France - SIREN 4
Hugues Chardonnet Altitude-Consulting - 40 avenue de la Libération,05100 Briançon - 05100 - France
Inscription le 7 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400610 - Publication au BOPI 2004-10-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Inscription le 9 janvier 2012 - Changement d'adresse n°566761 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09
Inscription le 9 janvier 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°566760 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09
Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , de téléguidage, de localisation et de télésurveillance. Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement d'informations ou de données numériques logiciel et programme enregistré d'ordinateur notamment en matière de guidage et de localisation d'engins travaillant sur neige et en matière de sécurité, de traçabilité et de productivité des travaux de damage et de nivoculture. Interface informatique Service de conception de logiciel notamment en matière de guidage et de localisation d'engins travaillant sur neige et en matière de sécurité, de productivité et de traçabilité des travaux de damage et de nivoculture, service d'installation, de maintenance, de location, de mise à jour de logiciel d'ordinateur notamment en matière de guidage et de localisation d'engins travaillant sur neige et en matière de sécurité, de productivité et de traçabilité des travaux de damage et de nivoculture
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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