Déposée le 20 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Altitude-Consulting
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACCIDENTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Altitude-Consulting domicilié(e) 40 avenue de la Libération, 05100 Briançon - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 814 783 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hugues Chardonnet Altitude-Consulting - France.
La marque ACCIDENTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Altitude-Consulting SARL - 40 avenue de la Libération, 05100 Briançon - France - SIREN 429814783
Hugues Chardonnet Altitude-Consulting - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Service de télécommunication, de communication, par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens. Transmission de messages, informations, d'images, de vidéos, de sons ou de données par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens. Service de messagerie électronique par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens. Tous ces services étant notamment relatifs aux risques et à la prévention des risques liés à la montagne ou à la pratique des activités ou des sports de montagne. Education, formation. Edition de livres, de revues ou de données informatiques. Production de films ou de supports multimédia. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions, manifestations ou événements à buts culturels ou éducatifs. Tous ces services étant notamment relatifs aux risques et à la prévention des risques liés à la montagne ou à la pratique des activités ou des sports de montagne. Recherche scientifique et industrielle. Travaux d'ingénieur, consultation professionnelle et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Etude de projets techniques. Service d'analyse et d'expertise technique. Service d'information, de conseils et de consultation techniques. Service de conseil technique en aménagement de zones de montagne et en prévention des risques. - tous ces services étant notamment relatifs aux risques et à la prévention des risques liés à la montagne ou à la pratique d'activités ou de sports de montagne.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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