Marque enregistrée - Marque en vigueur

Altitude Aerospace
Altitude Aerospace France

Numéro de dépôt :
4599516
Date de dépôt :
17/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2029
Altitude Aerospace de Altitude Aerospace France

Présentation de la marque Altitude Aerospace

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2019 par Altitude Aerospace France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Altitude Aerospace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est Altitude Aerospace France domicilié(e) 2 rue du Professeur Pierre Vellas - 31300 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altitude Aerospace France, Madame Laetitia Chaynes domicilié(e) 2 rue du Professeur Pierre Vellas - 31300 - Toulouse - France.

La marque Altitude Aerospace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Altitude Aerospace arrivera à expiration en date du 17 novembre 2029.

Altitude Aerospace France a également déposé les autres marques suivantes : COOPAIR , COOPAIR


Altitude Aerospace France - 2 rue du Professeur Pierre Vellas - 31300 - Toulouse - France


Altitude Aerospace France, Madame Laetitia Chaynes - 2 rue du Professeur Pierre Vellas - 31300 - Toulouse - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques.