Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATCH'BOX
Monsieur ALTIT David
Monsieur SATZ ANDRE
Monsieur LEVY Laurent

Numéro de dépôt :
3252675
Date de dépôt :
22/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2013
PATCH\'BOX de ALTIT David

Présentation de la marque PATCH'BOX

Déposée le 22 octobre 2003 par monsieur ALTIT David, monsieur SATZ ANDRE, monsieur LEVY Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATCH'BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Les déposants sont monsieur ALTIT David domicilié(e) 46 Bd de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France, monsieur SATZ ANDRE domicilié(e) 22 Rue Bel Air,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France, monsieur LEVY Laurent domicilié(e) 33 Bd de Champigny,94210 LA VARENNE - 94210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALTIT David domicilié(e) 46 Bd de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque PATCH'BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCH'BOX est expirée depuis le 22 octobre 2013.


Monsieur ALTIT David - 46 Bd de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France

Monsieur SATZ ANDRE - 22 Rue Bel Air,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France

Monsieur LEVY Laurent - 33 Bd de Champigny,94210 LA VARENNE - 94210 - France


Monsieur ALTIT David - 46 Bd de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Tabac : articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Reproduction de documents. Publicité en ligne sur un réseau informatique. publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).