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Marques déposées par monsieur ALTIT DAVID
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CAP SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SAVEURS
M. ALTIT DAVID, Agissant pour le compte de la société CAP SAVEURS en cours de formation

Numéro de dépôt :
4010882
Date de dépôt :
09/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/06/2023
CAP SAVEURS de ALTIT DAVID

Présentation de la marque CAP SAVEURS

Déposée le 9 juin 2013 par monsieur ALTIT DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAP SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur ALTIT DAVID domicilié(e) 20 AVENUE DE LA MER - 06360 - EZE BORD DE MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALTIT DAVID domicilié(e) 20 AVENUE DE LA MER - 06360 - EZE BORD DE MER - France.

La marque CAP SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SAVEURS est expirée depuis le 9 juin 2023.


M. ALTIT DAVID, Agissant pour le compte de la société CAP SAVEURS en cours de formation - 20 AVENUE DE LA MER - 06360 - EZE BORD DE MER - France


M. ALTIT DAVID - 20 AVENUE DE LA MER - 06360 - EZE BORD DE MER - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 4 novembre 2013 - Retrait partiel n°611976 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.