Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTIPASS
ALTISERVICE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92410407
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012

Présentation de la marque ALTIPASS

Déposée le 12 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) ALTISERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTIPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTISERVICE domicilié(e) ayant son siège social 72 avenue de la Liberté - 92000 - Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 373 480 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 4127 - 31030 - TOULOUSE CEDEX 4 - France.

La marque ALTIPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTIPASS est expirée depuis le 12 mars 2012.

ALTISERVICE a également déposé les autres marques suivantes : ALTIKID , ALTISERVICE PROFESSIONS MONTAGNE , ALTISERVICE , KIDPARK , ALTIPLUS , My Ski Lib , AltiWifi , My Alti Ski , Skiez malin Payez moins ! , ALTISERVICE


ALTISERVICE, Société Anonyme - ayant son siège social 72 avenue de la Liberté - 92000 - Nanterre - France - SIREN 380373480


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 4127 - 31030 - TOULOUSE CEDEX 4 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2002 n°2216923 - Publication au BOPI 2002-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Cartes magnétiques d'identification Transport de personnes; réservation de places