ALTIPASS
Présentation de la marque ALTIPASS
Déposée le 12 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) ALTISERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTIPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALTIPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTIPASS est expirée depuis le 12 mars 2012.
ALTISERVICE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2002 n°2216923 - Publication au BOPI 2002-03-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12