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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTIPLAST
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ECODIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECODIS
ALTIPLAST, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3830827
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/05/2021
ECODIS de ALTIPLAST

Présentation de la marque ECODIS

Déposée le 12 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTIPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ECODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTIPLAST domicilié(e) 1 Chemin du Passolet ZA Les Epinettes - 01130 - LES NEYROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 986 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque ECODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODIS est expirée depuis le 12 mai 2021.


ALTIPLAST, Société par Actions Simplifiée - 1 Chemin du Passolet ZA Les Epinettes - 01130 - LES NEYROLLES - France - SIREN 332986678


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623431 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

Appareils de distribution de papier de nettoyage et d'essuyage, dérouleurs de papier d'essuyage.

Rouleaux de papier d'essuyage, papier d'essuyage pour distributeurs.

Distributeur de papier toilette.