Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Altiplans
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Quinola Mothergrain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Altiplans domicilié(e) 66 Rue Condorcet - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 418 972 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altiplans domicilié(e) 66 Rue Condorcet - 75009 - Paris - France.
La marque Quinola Mothergrain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Altiplans, SARL - 66 Rue Condorcet - 75009 - Paris - France - SIREN 537418972
Altiplans - 66 Rue Condorcet - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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