Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTPHOS
ALTIORE

Numéro de dépôt :
4629492
Date de dépôt :
04/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2030
ARTPHOS de ALTIORE

Présentation de la marque ARTPHOS

Déposée par voie électronique le 4 mars 2020 par ALTIORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTPHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est ALTIORE domicilié(e) 42 Route de la Houeta - 74370 - Filliere - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTIORE, Monsieur FRANTZ ALLANDRIEU domicilié(e) 42 Route de la Houeta - 74370 - Filliere - France.

La marque ARTPHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTPHOS arrivera à expiration en date du 4 mars 2030.


ALTIORE - 42 Route de la Houeta - 74370 - Filliere - France


ALTIORE, Monsieur FRANTZ ALLANDRIEU - 42 Route de la Houeta - 74370 - Filliere - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils de reproduction d'images ; liseuses électroniques ; détecteurs ;

Appareils d'éclairage.