Déposée par voie électronique le 30 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTINNOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE VELO EN LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTINNOVA domicilié(e) 6 rue du Docteur Guinard - 42680 - SAINT MARCELLIN EN FOREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 308 254 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTINNOVA, M. Julien LEFEBVRE domicilié(e) 6 rue du Docteur Guinard - 42680 - SAINT MARCELLIN EN FOREZ - France.
La marque LE VELO EN LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VELO EN LUMIERE est expirée depuis le 30 mai 2023.
ALTINNOVA a également déposé les autres marques suivantes : ABRI CIGOGNE
ALTINNOVA, SAS - 6 rue du Docteur Guinard - 42680 - SAINT MARCELLIN EN FOREZ - France - SIREN 448308254
ALTINNOVA, M. Julien LEFEBVRE - 6 rue du Docteur Guinard - 42680 - SAINT MARCELLIN EN FOREZ - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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