Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IP14
ALTINET, EURL

Numéro de dépôt :
3885536
Date de dépôt :
30/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/12/2021
IP14 de ALTINET

Présentation de la marque IP14

Déposée le 30 décembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ALTINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IP14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ALTINET domicilié(e) CHEMIN DE MONTAINVILLE - 78580 - MAULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 190 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTINET, M. MASSETEAU Philippe domicilié(e) CHEMIN DE MONTAINVILLE - 78580 - MAULE - France.

La marque IP14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IP14 est expirée depuis le 30 décembre 2021.

ALTINET a également déposé les autres marques suivantes : Altinet


ALTINET, EURL - CHEMIN DE MONTAINVILLE - 78580 - MAULE - France - SIREN 418190724


ALTINET, M. MASSETEAU Philippe - CHEMIN DE MONTAINVILLE - 78580 - MAULE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.