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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTINCITA
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ALVA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALVA
ALTINCITA, SAS

Numéro de dépôt :
4299995
Date de dépôt :
17/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/09/2026
ALVA de ALTINCITA

Présentation de la marque ALVA

Déposée le 17 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTINCITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTINCITA domicilié(e) 15 bis Ernest Cognacq - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 070 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTINCITA, M. Lambrechts Jean domicilié(e) RUE 15 bis rue Ernest Cognacq - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque ALVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALVA arrivera à expiration en date du 17 septembre 2026.

ALTINCITA a également déposé les autres marques suivantes : AGAM


ALTINCITA, SAS - 15 bis Ernest Cognacq - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 794070524


ALTINCITA, M. Lambrechts Jean - RUE 15 bis rue Ernest Cognacq - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

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