Marque expirée - Marque en non vigueur

MINISOFT
ALTIN FINANCES SARL

Numéro de dépôt :
3641948
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2019
MINISOFT de ALTIN FINANCES

Présentation de la marque MINISOFT

Déposée le 3 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTIN FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINISOFT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTIN FINANCES domicilié(e) 39 B RUE GABRIELLE,94220 CHARENTON - 94220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 443 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTIN FINANCES domicilié(e) 39 B RUE GABRIELLE,94220 CHARENTON - 94220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINISOFT est expirée depuis le 3 avril 2019.

ALTIN FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : SHOOTING GAMES SHOW LE MONDIAL DU TIR DE LOISIR


ALTIN FINANCES SARL - 39 B RUE GABRIELLE,94220 CHARENTON - 94220 - France - SIREN 480443472


ALTIN FINANCES - 39 B RUE GABRIELLE,94220 CHARENTON - 94220 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).