Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLUFACTOR
ALTILIS NUTRITION ANIMALE, SAS

Numéro de dépôt :
1637437
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2021

Présentation de la marque SOLUFACTOR

Déposée le 9 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTILIS NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUFACTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTILIS NUTRITION ANIMALE domicilié(e) 31, rue Pistouley - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 655 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 5 Rue du Helder - 75009 - PARIS - France.

La marque SOLUFACTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLUFACTOR est expirée depuis le 9 janvier 2021.

ALTILIS NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ALTIFIN , MITAWAY , ALTIC , ALTILIS , NEOSTART , MITAWAY , ALTIC , SOLUFACTOR , ALTIC , NUTRINEED


ALTILIS NUTRITION ANIMALE, SAS - 31, rue Pistouley - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 428655104


IN CONCRETO - 5 Rue du Helder - 75009 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-44

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2000 n°2188677 - Publication au BOPI 2000-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Inscription le 2 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308720 - Publication au BOPI 2000-10-02

Renouvellement sans limitation le 2 février 2011 n°2461855 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-02-02

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt