Déposée par voie électronique le 11 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTILIS NUTRITION ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NEOFERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTILIS NUTRITION ANIMALE domicilié(e) 31 Rue Pistouley 33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 655 104 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 5 Rue du Helder 75009 PARIS - France.
La marque NEOFERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTILIS NUTRITION ANIMALE , SAS - 31 Rue Pistouley 33500 LIBOURNE - France - SIREN 428655104
IN CONCRETO - 5 Rue du Helder 75009 PARIS - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments et notamment les aliments pour animaux et/ou tous les constituants de ces aliments. Préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; additifs chimiques aux fongicides ; phosphates (engrais) ; préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ;
Produits vétérinaires ; levure à usage vétérinaire ou pharmaceutique ; substances diététiques pour la médecine vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire ; additifs pour fourrage à usage vétérinaire ; adjuvants à usage vétérinaire ; produits antiparasitaires ; fongicides ; préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations enzymatiques à usage vétérinaire ; enzymes à usage vétérinaire ; parasiticides ; suppléments alimentaires minéraux ; préparations de vitamines ; vermifuges ;
Produits alimentaires pour animaux ; probiotiques destinés à l'alimentation animale ; levure pour bestiaux ; additifs pour fourrages et aliments pour animaux non à usage médical ; matières premières pour l'alimentation des animaux ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; ingrédients, préparations et compléments non médicaux pour aliments pour animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; farines pour animaux ; protéines pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ;
Conseils en information ou renseignements d'affaires dans le domaine de la nutrition et de la santé animale ; Gestion administrative d'achats de matières premières, de produits vétérinaires, et d'aliments pour animaux ; gestion de fichiers informatiques ; vente au gros et au détail de matières premières, de produits vétérinaires et d'aliments pour animaux ; vente au gros et au détail de matières premières, ingrédients, préparations, compléments et additifs pour l'alimentation animale ; services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au gros et au détail de produits vétérinaires et d'aliments pour animaux ; services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au gros et au détail de matières premières, ingrédients, préparations, compléments et additifs pour l'alimentation animale ; promotion des ventes ; étude de marché ; estimation en affaires commerciales ; traitement administratif de commandes d'achats ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises et notamment de produits et services liés aux matières premières, aux produits vétérinaires et/ou aux aliments pour animaux).
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