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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTILIS NUTRITION ANIMALE
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ALTIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTIC
ALTILIS NUTRITION ANIMALE, SAS

Numéro de dépôt :
16577
Date de dépôt :
07/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2022

Présentation de la marque ALTIC

Déposée le 7 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTILIS NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTILIS NUTRITION ANIMALE domicilié(e) 31 rue Pistouley - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 655 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France.

La marque ALTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALTIC est expirée depuis le 7 juillet 2022.

ALTILIS NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ALTIFIN , MITAWAY , ALTIC , ALTILIS , SOLUFACTOR , NEOSTART , MITAWAY , ALTIC , SOLUFACTOR , NUTRINEED


ALTILIS NUTRITION ANIMALE, SAS - 31 rue Pistouley - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 428655104


IN CONCRETO - 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2005921 - Publication au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222299 - Publication au BOPI 2002-06-07

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Inscription le 3 février 1992 - Transmission de propriété n°59828 - Publication au BOPI 1992-02-03

Inscription le 3 février 1992 - Transmission de propriété n°59829 - Publication au BOPI 1992-02-03

Inscription le 12 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546871 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2012 n°2503682 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-04

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;produits chimiques destinés à conserver les aliments.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;substances alimentaires pour les animaux, malt. Plus particulièrement, produit chimique, antifongique, conservateur de grains, de matières premières destinées à la fabrication des aliments du bétail, et à la conservation de tous les produits entrant dans les aliments du bétail.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.