Déposée le 25 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTILEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTILEC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTILEC domicilié(e) 72, Avenue Carnot,94230 CACHAN - 94230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 047 728 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTILEC est expirée depuis le 25 avril 2017.
ALTILEC a également déposé les autres marques suivantes : ALTILEC , ALTILEC
ALTILEC Société par actions simplifiée - 72, Avenue Carnot,94230 CACHAN - 94230 - France - SIREN 622047728
Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22
Inscription le 19 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658157 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19
Inscription le 19 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658155 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19
Métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; alliages de métaux communs ; minerais métalliques. Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques. Serrures métalliques autres qu'électriques. Tuyaux métalliques. Coffres-forts, armoires métalliques. Quincaillerie métallique à savoir : billes d'acier ; pieux d'amarrage métalliques, plaques d'ancrage, anneaux métalliques, crochets pour ardoises, armatures métalliques de portes, colliers métalliques d'attache pour tuyaux, tubes et câbles ; bagues métalliques ; bondes métalliques ; boucles en métaux communs ; boulons métalliques ; boutons (poignées) en métal ; cosses de câbles, charnières métalliques ; chevilles métalliques ; clavettes ; articles de clouterie ; crémaillères ; crémones ; rivets métalliques ; serre câbles métalliques ; tendeurs de fils métalliques (étriers de tension) ; vis métalliques.
Machines à savoir : machines agricoles, distributeurs de rubans adhésifs (machines), machines pour l'affûtage, machines à air comprimé, machines à ajuster, machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail, machines d'aspiration à usage industriel, machines pour le badigeonnage, béliers (machines), machines à travailler le bois, machines à boucher les bouteilles, machines de brasserie, broyeurs (machines), machines à buriner, centrifugeuses (machines), collecteurs de boue (machines), crics (machines), machines à travailler le cuir, machines de drainage, machines d'emballage, machines à façonner les métaux, machines à filtrer, machines à graver, machines à imprimer, machines pour la laiterie, machines à laver, machines à meuler, moulins (machines), machines à moulurer, machines à papier, machines pour la peinture, machines à travailler la pierre, pilons (machines), machines et appareils à polir électriques, robots (machines), machines pour la construction des routes, scies (machines), machines électriques à souder, machines soufflantes, machines à soutirer, machines pour les travaux de terrassement, machines pour l'impression sur la tôle, machines à vapeur ; machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les œufs. Générateurs d'électricité ; pompes (machines) ; moteurs pour groupes électrogènes ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres. Outillage électroportatif à savoir outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; perceuses à main électriques ; ponceuses à main électriques ; scies (machines) ; rabots à main électriques ; perforateurs à main électriques ; agrafeuses cloueuses à main électriques ; treuils, palans ; motoculteurs, bétonnières de chantier ; machines d'irrigation pour l'agriculture ; pelles mécaniques ; générateurs d'électricité ; alternateurs ; pompes (machines), pompes (parties de machines) ; compresseurs d'air ; moteurs pour groupes électrogènes ; machines pour maintenir la pression d'alimentation dans les installations hydrauliques ; nettoyeurs haute pression ; machines pour l'entretien des sols.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; aspirateurs ; appareils et instruments électriques à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; douilles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, prises, piles, accumulateurs, interrupteurs disjoncteurs, connecteurs, compteurs, fusibles ; câbles électriques, chemins de câbles ; dispositifs de protection contre les parasites électriques ; dispositifs de protection contre les coupures d'alimentation électriques ; dispositifs de stabilisation du courant électrique ; batteries d'accumulateurs ; chargeurs de batteries ; groupes électrogènes ; onduleurs, régulateurs ; transformateurs ; tableaux électriques ; dispositifs et appareils de mesure de pression ; dispositifs et appareils de mesure de température ; dispositifs et appareils de mesure de courant électrique ; antennes de radio et de télévision ; programmateurs d'arrosage ; programmateurs électriques ; postes de soudure électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; installations sanitaires. Appareils d'éclairage pour la voie publique ; lampadaires, lampes ; ampoules d'éclairage ; radiateurs ; fontaines ; vannes de circuits de distribution (partie d'installation de chauffage) ; robinets ; lampes à souder.
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants de l'électricité ; isolateurs pour conduites d'électricité ; isolants pour câbles ; tuyaux flexibles non métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; revêtements de murs (construction) non métalliques ; pieux d'amarrage non métalliques.
Regroupement pour le compte de tiers de fournitures générales pour l'électricité et l'électronique (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément.
Installation et réparation d'appareils électriques ; construction, entretien et réparation d'installations de production d'énergie.
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