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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTIDIS
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DE CONFIANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DE CONFIANCE
ALTIDIS SARL
MICHEL ROUSSEL

Numéro de dépôt :
3446880
Date de dépôt :
22/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2016
DE CONFIANCE de ALTIDIS

Présentation de la marque DE CONFIANCE

Déposée le 22 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTIDIS et MICHEL ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE CONFIANCE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTIDIS domicilié(e) VILLA ROMAINE ALBITRI PORTIGLIOLO,20138 COTI CHIAVARI - 20138 - France et MICHEL ROUSSEL domicilié(e) 8 D ANNEL,60280 CLAIROIX - 60280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTIDIS C/O ROUSSEL domicilié(e) 8 D ANNEL,60280 CLAIROIX - 60280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CONFIANCE est expirée depuis le 22 août 2016.

ALTIDIS a également déposé les autres marques suivantes : ALTIFIN


ALTIDIS SARL - VILLA ROMAINE ALBITRI PORTIGLIOLO,20138 COTI CHIAVARI - 20138 - France

MICHEL ROUSSEL - 8 D ANNEL,60280 CLAIROIX - 60280 - France - SIREN 4


ALTIDIS C/O ROUSSEL - 8 D ANNEL,60280 CLAIROIX - 60280 - France


Inscription le 27 août 2007 - Rejet partiel n°459577 - Publication au BOPI 2007-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.