Déposée le 3 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTIANET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EQOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTIANET domicilié(e) 2, rue de Lancry,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 959 406 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hubert MERVEILLEUX du VIGNAUX ALTIANET domicilié(e) 2, rue de Lancry,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque EQOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTIANET SARL - 2, rue de Lancry,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 411959406
Monsieur Hubert MERVEILLEUX du VIGNAUX ALTIANET - 2, rue de Lancry,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Appareils photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils photographiques ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques ; disques compacts audio et vidéo ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; encodeurs magnétiques ; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, programmes enregistré ; logiciels téléchargeables pour ordinateur ; modems, moniteurs ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; processeurs, unités centrales de traitement ; programmes du système d'exploitation enregistré ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; scanners ; supports d'enregistrement magnétiques. Agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; agences d'informations commerciales ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; relations publiques ; service d'abonnement à des journaux ; transcription de communications ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; information statistique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Télécommunications ; agences d'informations ; agences de presse ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; télévision par câbles. Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; location de bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; service de composition musicale ; services de studios d'enregistrement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de reporters ; photographie ; services d'imagerie numérique ; studios de cinéma ; production de films ; exploitation de salles de cinéma ; agences de modèles pour artistes ; services de clubs de divertissement ou éducation ; enseignement par correspondance ; organisation de concours ; services de loisirs ; divertissement ; divertissement télévisé ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de discothèques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; travaux d'ingénieurs ; programmation pour ordinateurs ; élaboration et conception de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; location de logiciels informatiques ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; gérance de droits d'auteur ; authentification d'œuvres d'art ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services d'informations météorologiques ; recherche judiciaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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