Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solvaset
ALTIA, SAS

Numéro de dépôt :
3903916
Date de dépôt :
11/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/03/2022
Solvaset de ALTIA

Présentation de la marque Solvaset

Déposée le 11 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Solvaset » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTIA domicilié(e) 76 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTIA domicilié(e) 76 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France.

La marque Solvaset a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solvaset est expirée depuis le 11 mars 2022.

ALTIA a également déposé les autres marques suivantes : SALLTO


ALTIA, SAS - 76 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France


ALTIA - 76 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 20 août 2012 - Transmission totale de propriété n°581483 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; gestion financière ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs.