COGNAC RENAULT CARTE D'OR
Présentation de la marque COGNAC RENAULT CARTE D'OR
Déposée le 18 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) Altia plc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COGNAC RENAULT CARTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COGNAC RENAULT CARTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COGNAC RENAULT CARTE D'OR est expirée depuis le 18 mai 2022.
Altia plc a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464362 - Publication au BOPI 2007-11-14
Renouvellement sans limitation le 1 février 2002 n°2214799 - Publication au BOPI 2002-02-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21
Inscription le 24 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543921 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-24
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2012 n°2498756 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-09