Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Brets LE CHIPSIER FRANCAIS
ALTHO
Numéro de dépôt :
4598320
Date de dépôt :
13/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Brets LE CHIPSIER FRANCAIS
Déposée par voie électronique le 13 novembre 2019 par ALTHO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Brets LE CHIPSIER FRANCAIS »
Le déposant est ALTHO domicilié(e) Route de Saint-Caradec - 56920 - Saint-Gérand - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Anne-Catherine SCHIHIN domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTHO - Route de Saint-Caradec - 56920 - Saint-Gérand - France
NOVAGRAAF FRANCE, Madame Anne-Catherine SCHIHIN - 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France
Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801171 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16
Fruits et légumes conservés, séchés, cuits et déshydratés, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; produits apéritifs ; chips de pomme de terre, de légumes ou de fruits ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; biscuiterie, gâteaux ; biscuits pour apéritifs soufflés ou extrudés à base de céréales ; biscuits pour apéritifs soufflés ou extrudés à base de légumineuses ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de légumineuses ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chips recomposées à base de farines céréalières ou de légumineuses.
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