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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTHO
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BRET'S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRET'S
ALTHO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94538077
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2024

Présentation de la marque BRET'S

Déposée le 29 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRET'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTHO domicilié(e) Route de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 729 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque BRET'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRET'S arrivera à expiration en date du 29 septembre 2024.

ALTHO a également déposé les autres marques suivantes : LA CHIPPIE'S , ALTHO , CHAVITOS , CHIPSIER , BRET'S TENTATIONS , ALTHO , HEOLIC , CRITS , KARMIC , LA POMMIE'S


ALTHO, Société par actions simplifiée - Route de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GERAND - France - SIREN 397729591


NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2004 n°2268124 - Publication au BOPI 2004-06-29

Inscription le 18 mai 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°254633 - Publication au BOPI 1998-05-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2014 n°2567215 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-12

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, eufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, produits apéritifs.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, produits apéritifs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.