Déposée le 22 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTHERACO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTHERACO domicilié(e) 10 avenue de la GARE - 01100 - BELLIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 410 708 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEan-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921587.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 mai 2022.
ALTHERACO a également déposé les autres marques suivantes : MALAMA
ALTHERACO, SARL - 10 avenue de la GARE - 01100 - BELLIGNAT - France - SIREN 493410708
M. JEan-Claude BRUN - 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; stores en acier ; stores et volets d'extérieur métalliques ; volets et stores d'extérieur pour l'isolation thermique, hydrique et acoustique ; lamelles en acier pour stores d'extérieur métalliques ; armatures en acier pour la construction ; arrêts de portes et de fenêtres métalliques ; châssis métalliques (construction) ; châssis et cadres de portes, de fenêtres métalliques, châssis métalliques pour volets et stores d'extérieur déroulants ; coffres métalliques ; coffres métalliques pour volets et stores d'extérieur déroulants ; fenêtres métalliques ; portails métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; cadres et châssis de portes métalliques ; portes de garage métalliques ;
Actionneurs électriques contenant un moteur ; entraînements électriques contenant un moteur ; appareils d'intercommunication ; télécommandes, tous ces produits utilisés pour la manoeuvre, le contrôle, la commande, la télécommande, le réglage, la supervision ou la programmation d'équipements électriques ou électroniques destinés à l'éclairage, à la sécurité, à l'alarme, au chauffage, à la production de vapeur, à la cuisson, à la réfrigération, au séchage, à la ventilation, au conditionnement d'air, à la distribution d'eau, au contrôle d'accès, à la protection solaire, à l'ouverture et à la fermeture et au verrouillage des portes, portes de garages, portails, barrières, fenêtres, volets, stores, grilles, à la manoeuvre des serrures, poignées de porte, poignées de fenêtres, rideaux, tringles à rideaux, écrans de projection, au déplacement des cloisons mobiles, panneaux coulissants, tous ces produits étant appliqués à l'habitation individuelle ou collective, aux bâtiments publics ou privés et aux espaces publics ou privés de stationnement automobile, de loisirs ou de repos ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis en polychlorure de vinyle pour volets et stores d'extérieur ; stores et volets d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; lamelles non métalliques ; pour stores et volets d'extérieur non métalliques ; coffres non métalliques ; coffres en polychlorure de vinyle pour volets et stores d'extérieur déroulants ; fenêtres non métalliques ; portails non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; arrêts de portes non métalliques ; cadres et châssis de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; portes de garage non métalliques ;
Anneaux de rideaux, crochets pour rideaux, rails pour rideaux, tringles pour rideaux ; garniture de fenêtres non métalliques ; garniture de portes non métalliques ;
Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; rideaux en matière textiles ou en matières plastiques ;
Services d'installation, de réparation et d'entretien de fenêtres, de portes, de stores et volets d'extérieur déroulants ; services d'isolation. Services de pose de fenêtres, de portes et de volants roulants dans le bâtiment.
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