Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saunier
Altesse

Numéro de dépôt :
4569062
Date de dépôt :
19/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2029
Saunier de Altesse

Présentation de la marque Saunier

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2019 par Altesse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saunier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est Altesse domicilié(e) 7 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altesse, Madame Emilie Bernheim domicilié(e) 7 rue Auber - 75009 - Paris - France.

La marque Saunier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saunier arrivera à expiration en date du 19 juillet 2029.

Altesse a également déposé les autres marques suivantes : PHILOMÈNE , ALTESSE , philomene & cie , ALTESSE


Altesse - 7 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Altesse, Madame Emilie Bernheim - 7 rue Auber - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Métaux précieux et leurs alliages; Objets d'art en métaux précieux; Coffrets à bijoux; Boîtes en métaux précieux; Joaillerie; Bijouterie; Bijouterie fantaisie; Médailles; Pierres précieuses; Porte clefs de fantaisie; Horlogerie et instruments chronométriques; Étuis ou écrins pour l'horlogerie; Boitier de montre ; Bracelets; Chaînes [bijouterie]; Ressorts ou verres de montres; Boutons de manchettes; Boucles d'oreilles; Bagues [bijouterie] / anneaux [bijouterie]; Chapelets; Colliers ;

Cuir et imitations du cuir; Porte-monnaie; Porte-cartes (portefeuilles); Porte-agenda; Porte-documents; Bourses; Serviettes [maroquinerie]; Sacoches et sacs porte-documents; Porte-musique; Cartables; Pochettes (maroquinerie); Sacs à main; Sacs à dos; Sacs à roulettes; Sacs de voyage; Sacs de plage; Sacs d'écoliers; Sacs à provisions; Étuis pour les clefs; Coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes; Trousses de voyage; Coffres de voyage; Malles; Mallettes et valises; portefeuilles; Peaux d'animaux; Parapluies et parasols; Colliers pour les animaux; Cordons en cuir; Boîtes à chapeaux en cuir ;

Regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits de bijouterie, d'horlogerie, de maroquinerie, produits cuir et imitations du cuir, d'articles de mode permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément; Présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour leur vente au détail.