Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HALTE
SARL ALTESSE, Cours Cardinal Bertrand de Montfavet, RN 7 F, 84140 Montfavet.

Numéro de dépôt :
1292066
Date de dépôt :
09/09/1983
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
09/09/1993

Présentation de la marque LA HALTE

Déposée le 9 septembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « LA HALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTESSE - France.

La marque LA HALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HALTE est expirée depuis le 9 septembre 1993.

ALTESSE a également déposé les autres marques suivantes : LES CUMULABLES , PHILOMÈNE , Saunier , ALTESSE , philomene & cie , BIJOU BAG , SACBIJOU BY ALTESSE , BIJOUBAG BY ALTESSE , ALTESSE , SACBIJOU


SARL ALTESSE, Cours Cardinal Bertrand de Montfavet, RN 7 F, 84140 Montfavet. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Bar.Restauration. Hotellerie.