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Marques déposées par ALTERVAL
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ALTERVAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTERVAL
ALTERVAL

Numéro de dépôt :
4464588
Date de dépôt :
26/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2028
ALTERVAL de ALTERVAL

Présentation de la marque ALTERVAL

Déposée par voie électronique le 26 juin 2018 par ALTERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est ALTERVAL domicilié(e) Rue de Coupeauville - 76133 - EPOUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, Monsieur Olivier BINOUX domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ALTERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 16 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERVAL arrivera à expiration en date du 26 juin 2028.


ALTERVAL - Rue de Coupeauville - 76133 - EPOUVILLE - France


S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, Monsieur Olivier BINOUX - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Conteneurs métalliques pour le stockage et le transport de déchets; liens métalliques pour sacs d'emballage ;

Déchiqueteurs (machines); déchiqueteurs pour cartons (machines); déchiqueteurs pour plastiques (machines); compacteurs; compacteurs de déchets; presses pour la mise en balles de déchets (machines); broyeurs à usage industriel; broyeurs à mâchoires (machines); broyeurs à vis (machines); broyeurs pour déchets (machines) ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Conteneurs non métalliques pour l'entreposage et le transport de déchets ;

Sacs d'emballage en matières plastiques pour le transport et le stockage en vrac; liens non métalliques pour sacs d'emballage.