Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Alterre Bourgogne
/
A Bourgogne Bâtiment Durable
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

A Bourgogne Bâtiment Durable
Alterre Bourgogne, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3682373
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
A Bourgogne Bâtiment Durable de Alterre Bourgogne

Présentation de la marque A Bourgogne Bâtiment Durable

Déposée le 9 octobre 2009 par l'association loi 1901 Alterre Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A Bourgogne Bâtiment Durable »

Le déposant est l'association loi 1901 Alterre Bourgogne domicilié(e) 9 boulevard Rembrandt - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alterre Bourgogne domicilié(e) 9 boulevard Rembrandt - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque A Bourgogne Bâtiment Durable est expirée depuis le 9 octobre 2019.


Alterre Bourgogne, Association loi 1901 - 9 boulevard Rembrandt - 21000 - DIJON - France


Alterre Bourgogne - 9 boulevard Rembrandt - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 29 février 2012 - Renonciation totale n°570476 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Informations en matière de construction ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.