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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALTERPAINT
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A P
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A P
S.A. ALTERPAINT

Numéro de dépôt :
93460587
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2003

Présentation de la marque A P

Déposée le 19 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) ALTERPAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTERPAINT domicilié(e) 32, rue Michelet, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 302 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent PLANEIX Société ALTERPAINT - France.

La marque A P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460587.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A P est expirée depuis le 19 mars 2003.


S.A. ALTERPAINT - 32, rue Michelet, 93500 PANTIN - France - SIREN 785302092


Monsieur Laurent PLANEIX Société ALTERPAINT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Couleurs, vernis, laques