Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ET A ALTERNATIVES ET ALLIANCES
ALTERNATIVES ET ALLIANCES, EURL

Numéro de dépôt :
3958309
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2022
A ET A ALTERNATIVES ET ALLIANCES de ALTERNATIVES ET ALLIANCES

Présentation de la marque A ET A ALTERNATIVES ET ALLIANCES

Déposée le 5 novembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ALTERNATIVES ET ALLIANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « A ET A ALTERNATIVES ET ALLIANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ALTERNATIVES ET ALLIANCES domicilié(e) 1 VILLA STENDHAL - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 286 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERNATIVES ET ALLIANCES, Mme ROYET DOMINIQUE domicilié(e) 1 VILLA STENDHAL - 75020 - PARIS - France.

La marque A ET A ALTERNATIVES ET ALLIANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ET A ALTERNATIVES ET ALLIANCES est expirée depuis le 5 novembre 2022.

ALTERNATIVES ET ALLIANCES a également déposé les autres marques suivantes : fablab sociétal


ALTERNATIVES ET ALLIANCES, EURL - 1 VILLA STENDHAL - 75020 - PARIS - France - SIREN 539286484


ALTERNATIVES ET ALLIANCES, Mme ROYET DOMINIQUE - 1 VILLA STENDHAL - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

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