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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALTERNATIVES ECONOMIQUES SCOP
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LA LETTRE DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LETTRE DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE
ALTERNATIVES ECONOMIQUES SCOP S.A.

Numéro de dépôt :
3270592
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2014
LA LETTRE DE L\'INSERTION PAR L\'ACTIVITE ECONOMIQUE de ALTERNATIVES ECONOMIQUES SCOP

Présentation de la marque LA LETTRE DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE

Déposée le 26 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) ALTERNATIVES ECONOMIQUES SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LETTRE DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTERNATIVES ECONOMIQUES SCOP domicilié(e) 12 rue du CAP VERT,21800 QUETIGNY - 21800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 394 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERNATIVES ECONOMIQUES SCOP S.A. François COLAS domicilié(e) 12 rue du CAP VERT,21800 QUETIGNY - 21800 - France.

La marque LA LETTRE DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE est expirée depuis le 26 janvier 2014.

ALTERNATIVES ECONOMIQUES SCOP a également déposé les autres marques suivantes : LIAE , LIRE LA LETTRE DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE , ALTERNATIVES ECONOMIQUES ETUDES & COMMUNICATION


ALTERNATIVES ECONOMIQUES SCOP S.A. - 12 rue du CAP VERT,21800 QUETIGNY - 21800 - France - SIREN 330394479


ALTERNATIVES ECONOMIQUES SCOP S.A. François COLAS - 12 rue du CAP VERT,21800 QUETIGNY - 21800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

– produits de l'imprimerie. – publicité. – éducation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.