Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SC SUPER CHELEM
SARL Alternative

Numéro de dépôt :
3160955
Date de dépôt :
18/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2012
SC SUPER CHELEM de Alternative

Présentation de la marque SC SUPER CHELEM

Déposée le 18 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alternative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SC SUPER CHELEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alternative domicilié(e) ZI route de Pau,64300 ORTHEZ - 64300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Alternative domicilié(e) ZI route de Pau,64300 Orthez - 64300 - France.

La marque SC SUPER CHELEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160955.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC SUPER CHELEM est expirée depuis le 18 avril 2012.

Alternative a également déposé les autres marques suivantes : NTK , ALTERACTION , LES P'TITS LOUPS DE MER , ALTER & CO , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MAQUISTADOR , LA THALASSO MINERALE , PERLIMPIN-PAIN , NTK


SARL Alternative - ZI route de Pau,64300 ORTHEZ - 64300 - France


SARL Alternative - ZI route de Pau,64300 Orthez - 64300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : agendas, calendrier/emploi du temps, classeurs, cahiers. Sacs et cartons d'emballage. Produit de l'imprimerie, articles reliures, photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs et poches plastiques ; caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tissus à usage textile et produits matières textiles non compris dans d'autres classes, à savoir, couverture de lit et de table.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.