Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUGBYLAND
ALTERNATIVE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99803190
Date de dépôt :
12/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2009

Présentation de la marque RUGBYLAND

Déposée le 12 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUGBYLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNATIVE domicilié(e) Z.I. route de Pau, 64300 Orthez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERNATIVE (S.A.R.L.) - France.

La marque RUGBYLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803190.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUGBYLAND est expirée depuis le 12 juillet 2009.

ALTERNATIVE a également déposé les autres marques suivantes : NTK , ALTERACTION , LES P'TITS LOUPS DE MER , ALTER & CO , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MAQUISTADOR , LA THALASSO MINERALE , PERLIMPIN-PAIN , NTK


ALTERNATIVE (S.A.R.L.) - Z.I. route de Pau, 64300 Orthez - France


ALTERNATIVE (S.A.R.L.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Vêtements, chaussures, chapellerie.