Déposée le 19 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERNATIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERNATIVE domicilié(e) 107 RUE LEON BLUM - 64300 - ORTHEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 241 316 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERNATIVE, M. MOREAU JEAN-PIERRE domicilié(e) 107 RUE LEON BLUM - 64300 - ORTHEZ - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915125.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTERNATIVE, SAS - 107 RUE LEON BLUM - 64300 - ORTHEZ - France - SIREN 405241316
ALTERNATIVE, M. MOREAU JEAN-PIERRE - 107 RUE LEON BLUM - 64300 - ORTHEZ - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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