Déposée le 12 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alternative
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES P'TITS LOUPS DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alternative domicilié(e) ZI, route de Pau,64300 ORTHEZ - 64300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ALTERNATIVE domicilié(e) ZI, route de Pau,64300 ORTHEZ - 64300 - France.
La marque LES P'TITS LOUPS DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL Alternative - ZI, route de Pau,64300 ORTHEZ - 64300 - France
SARL ALTERNATIVE - ZI, route de Pau,64300 ORTHEZ - 64300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : agendas, calendrier / emploi du temps, classeurs. Cahiers. Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques et cartons d'emballage. Produit de l'imprimerie, articles reliures, photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage matériel pour les artistes pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs et poches plastiques ; caractères d'imprimerie clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tissus à usage textile et produits matières textiles non compris dans d'autres classes, à savoir, couverture de lit et de table.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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