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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALTERNATIVE
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LES BALLOTINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BALLOTINES
ALTERNATIVE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94543957
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2004

Présentation de la marque LES BALLOTINES

Déposée le 9 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ALTERNATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BALLOTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTERNATIVE domicilié(e) 6 rue Paul Baudry, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque LES BALLOTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BALLOTINES est expirée depuis le 9 novembre 2004.

ALTERNATIVE a également déposé les autres marques suivantes : NTK , ALTERACTION , LES P'TITS LOUPS DE MER , ALTER & CO , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MAQUISTADOR , LA THALASSO MINERALE , PERLIMPIN-PAIN , NTK


ALTERNATIVE, Société Anonyme - 6 rue Paul Baudry, 75008 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Confiserie, Chocolats, pâtisseries, glaces comestibles, gâteaux, biscuiterie, bonbons