LE PAIN DES MOISSONS AU GRAIN NOUVEAU

ALTERNATIVE, Société Anonyme

Présentation de la marque LE PAIN DES MOISSONS AU GRAIN NOUVEAU

Déposée le 30 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ALTERNATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE PAIN DES MOISSONS AU GRAIN NOUVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTERNATIVE domicilié(e) 137 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 618 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque LE PAIN DES MOISSONS AU GRAIN NOUVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN DES MOISSONS AU GRAIN NOUVEAU est expirée depuis le 30 juin 2009.

ALTERNATIVE a également déposé les autres marques suivantes : NTK , ALTERACTION , LES P'TITS LOUPS DE MER , ALTER & CO , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MAQUISTADOR , LA THALASSO MINERALE , PERLIMPIN-PAIN , NTK