Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SCIENCE VERTE
ALTERNATIVE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98739532
Date de dépôt :
30/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/06/2008

Présentation de la marque LA SCIENCE VERTE

Déposée le 30 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) ALTERNATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA SCIENCE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTERNATIVE domicilié(e) 137 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 618 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque LA SCIENCE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739532.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SCIENCE VERTE est expirée depuis le 30 juin 2008.

ALTERNATIVE a également déposé les autres marques suivantes : NTK , ALTERACTION , LES P'TITS LOUPS DE MER , ALTER & CO , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MAQUISTADOR , LA THALASSO MINERALE , PERLIMPIN-PAIN , NTK


ALTERNATIVE (société anonyme) - 137 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS - France - SIREN 377618293


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 21 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469126 - Publication au BOPI 2008-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la siviculture ; résidus artificiels à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, composition extinctrice, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matière tannante, produits chimiques pour l'amendement des sols, produits d'engluement pour l'arboriculture, mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture), bactéricides pour l'oenologie, préparation bactérielle autre qu'à usage médical ou vétérinaire, préparation bactériologique autre qu'à usage médical ou vétérinaire, préparation bactériologique pour l'acétification, produits pour la conservation des fleurs, produits pour la conservation des produits pharmaceutiques, produits chimiques pour la préparation des couleurs, culture de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaires, cyanamide calcique, préparation enzymatique à usage industriel, produits contre la germation des légumes, gélatine à usage industriel, produits pour fumiger la viande, additif chimique aux fongicides, hormones pour activer la maturation des fruits, huile pour la conservation des aliments, additifs chimiques aux insecticides, produits chimiques pour la protection contre le mildiou, préparation d'oligos éléments pour les plantes, farines de pommes de terre à usage industriel, préparation pour la régulation de la croissance des plantes produits pour la purification de l'eau, produits pour la purification des huiles, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, superphosphate, sulfate, sel pour conserver autre que pour les aliments, terre végétale, terreau, terre rare, tourbe, produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, savon, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrice. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, emplâtres, matériel pour pansements (autres que les instruments), matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectant à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, produits anti-parasitaires, préparation bactérienne à usage médical ou vétérinaire, poison bactérien, bouillon de culture pour la bactériologie, préparation bactériologique à usage médical ou vétérinaire, préparation chimique à usage vétérinaire, préparation chimique à usage pharmaceutique, préparation chimique à usage médical, produits chimico-pharmaceutiques, répulsifs pour animaux, décoction à usage pharmaceutique, désherbant, produits pour la destruction des herbes, produit pour la diagnostic à usage médical, aliments diététiques à usage médical, boisson diététique à usage médical, substances diététiques à usage médical, digestif à usage pharmaceutique, drogue à usage médical, préparation enzymatique à usage médical ou vétérinaire, insectifuge, infusion médicinale, huile à usage médical, herbe médicinale, produit pour détruire les limaces, lotion à usage pharmaceutique, lotion à usage vétérinaire, substances nutritives pour micro-organismes, produits chimiques pour le traitement du mildiou, mordant pour semences, préparation d'oligos éléments pour la consommation humaine et animale, parasiticide, produits chimiques pour le traitement du phylloxéra, produit pour la destruction des plantes, racine médicinales, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne, produit pour détruire la vermine, produit pour détruire les souris. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciales, aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, information d'affaires, agence d'informations commerciales, études de marché, organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité, estimation en affaires commerciales, promotion des ventes pour des tiers. Services de traitement de matériaux, conservation des aliments et des boissons, traitement des déchets, information en matière de traitement de matériaux. Restauration (alimentation), soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture, recherches scientifiques et industrielle, programmation pour ordinateurs, analyses chimiques, evage d'animaux, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, chirurgie des arbres, bactériologie, exploitation de brevets, recherche en chimie, recherches en bio technologie, consultation sur la protection de l'environnement, consultation en matière de sécurité, rechercher en matière de cosmétologie, destruction des mauvaises herbes, élevages d'animaux, épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, essai de matériaux, expertise géologique, location de matériel pour exploitation agricole, gestion de lieu d'exposition, recherche géologique, expertise géologique, services médicaux, services d'information météorologique, essais de matériaux, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, recherches en physique, planification en matière d'urbanisme, concession de licence de propriété intellectuelle, recherche biologique, recherche en bactériologie, recherche en cosmétologie, recherche en mécanique, recherches en chimie, recherches techniques, tri de déchets de matière première de récupération.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.